Ce Contrat de Licence Utilisateur Final (CLUF) est conclu par et entre Oak Tree Software, Inc. et vous, utilisateur final, pour les produits logiciels suivants :
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OakTree Software, Inc. vous accorde une licence limitée, non exclusive, non transférable et révocable pour une utilisation sur un iPhone, un iPod Touch, un iPad ou tout autre appareil Apple que vous possédez ou contrôlez et comme autorisé par les Conditions de Service de l'App Store d'Apple.
Les produits logiciels vous sont concédés sous licence, en tant qu'utilisateur final et en tant qu'utilisateur unique. Vous POUVEZ les installer sur tout appareil (qu'il s'agisse d'un ordinateur de bureau, d'un ordinateur portable ou d'un appareil de poche) qui est destiné à votre propre usage.
La jouissance des produits logiciels n’est autorisée que pour votre usage personnel. Vous NE POUVEZ PAS reproduire, prêter, partager la licence, vendre, transférer, céder, louer, transmettre ou distribuer d’une quelconque autre manière les produits logiciels.
Les produits logiciels sont protégés par des lois sur le droit d'auteur et des traités internationaux sur le droit d'auteur, ainsi que par d'autres lois et traités sur la propriété intellectuelle. Accordance® software, © 2023, 2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2014, 2013, 2012, 2011, 2010, 1993-2009 OakTree Software, Inc. et les produits logiciels sont sous licence au profit de l'utilisateur. La propriété n'est ni vendue ni donnée.
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Vous POUVEZ télécharger et utiliser les produits logiciels conformément aux conditions d'utilisation de la page juridique d’Accordance : (http://www.accordancebible.com/Legal).
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